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Résultat de la Recherche "référé litige" (c) ----

1.  literie, literie relaxation, matelas, sommiers, linge de lit :: Literie-mania.com
Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d`un Client avec lequel existerait un litige (insolvabilité, mauvais payeur, mauvaise foi…). 2.2...présentes conditions générales sont régies par le droit français. En cas de litige, le Client s`adressera par priorité au service client......
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