vous êtes ici : Accueil
Résultat de la Recherche "minima sociaux" (c) ----
1.
Tarifs, prestations : ce qui change en 2007 : Actualités News et Média
|
|
Refonte du barême de l`impôt sur le revenu, légère revalorisation des allocations familiales, des minima sociaux et de l`allocation logement, promotion des médicaments...Refonte du barême de l`impôt sur le revenu, légère revalorisation des allocations familiales, des minima sociaux et de l`allocation logement, promotion des médicaments......
http://www.gralon.net
|
2.
Première séance du mercredi 2 juin 2004
|
|
convention signée avec l`État. Il repose sur une logique de responsabilisation des partenaires sociaux, qui ont l`initiative de sa mise en œuvre et de son...État Mme la secrétaire d`État aux personnes handicapées. La question des minima sociaux que vous avez évoquée dans votre intervention......
http://www.assemblee-nationale.fr
|
3.
Legifrance - Le service public de l`accès au droit
|
|
pour le retour à l`emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires des minima sociaux LOI n? 2006-339 du 23 mars 2006 relative au retour à...à l`emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux et liens vers les décrets d`application ......
http://www.legifrance.gouv.fr
|
6.
Convention internationale des droits de l`enfant-1989 (texte intégral)
|
|
particulier aux articles 23 et 24) dans le pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (en particulier à l`article 10) et dans...comme après la naissance", Rappelant les dispositions de la Déclaration sur les principes sociaux et juridiques applicables à la protection et au bien......
http://www.droitsenfant.com
|
8734 |
Vendredi 03 Mai 2024, Bonne fête aux
Alessandro, Alex, Alexander, Filip, Filipe, Filippo, Juvénal, Phil. Jacq., Philip, Philipp, Philippa, Philippe, Phillip, Phillipe,
Gralon sur les réseaux sociaux
Statistiques
- +2 millions de visites mensuelles
- +160 000 sites inscrits
- +300 000 membres