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Résultat de la Recherche "litiges bancaires" (c) ----

1. Conservation des documents
	règlement à votre profit du capital d`une assurance-décès. La banque Les délais de conservation des documents bancaires vont de 1 an à 10 ans. Vous pouvez conserver un Chèque ...un an environ : en effet, la durée de validité d`un Chèque est de un an et huit jours pour les chèques bancaires, mais au-delà, la banque n`a pas à les payer. Les talons...... http://www.gralon.net

2. lapetitefrancaise.net - Vente de bijoux en ligne -
	bancaire ou compte paypal : Pour le virement bancaire merci de bien vouloir nous indiquer vos coordonnés bancaires : Rib : Nom : Banque : Guichet : N°compte : ...numéro d`identifiant généré de façon aléatoire. Site déclaré à la CNIL sous le numéro : 1143137 LITIGES : En cas de litige, les parties font attribution de juridiction au...... http://lapetitefrancaise.net

3. Conditions générales de vente SENDHEN boutique design et idées cadeaux
	exigible à la commande. Les paiements seront effectués par chèque ou carte bancaire; Les paiements par carte bancaires seront réalisés par le biais dun système de paiement...communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. Règlement des litiges Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi...... http://www.sendhen.com

4. Conditions Générales : La Fourmi Créative, LE spécialiste des Loisirs Créatifs : Scrapbooking, Decopath, Pate Fim
	chèque et en cas de virement bancaire, à la date de réception par La Fourmi Créative de vos coordonnées bancaires. Les factures sont payables sans escompte. La commande...24H, les Produits délivrés seront réputés conformes en quantité et qualité à la commande. Les litiges pour retard de livraison devront être fait dans les deux mois qui...... http://www.lafourmicreative.fr

5. Sud Fashion Vetement fashion femme vetement fashion homme mode fashion vetement marque fashion
	de paiement. Paiement par carte bancaire (paypal) Nous acceptons les paiements effectués avec les cartes bancaires. Le paiement ce fait par PayPal. A la fin de votre paiement...revenir sur le site du marchant pour que la commande soi enregistrer. Article 5 : Reglement des litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute...... http://www.sudfashion.fr

6. 4e année : Spécialisation Marchés financiers
	titres en vie, balance titres, circuits de réglement/livraison. Traitement des litiges. Fonctions et métiers du front office. Trading : analyse technique...Banque et circuits de financements internationaux Législations et statuts des établissements bancaires sur les principales places financières...... http://www.esgf.com

7. So Paris
	propriété de "SO Paris" jusqu`au complet paiement du prix. Le règlement des produits s`effectue par cartes bancaires : Visa, MasterCard, ou Carte bleue. Le débit de la...monnaie de la commande. Vous effectuez vos achats en toute sécurité, la confidentialité des informations bancaires que vous transmettez via le site à un établissement bancaire...... http://www.so-paris.com

8. Boutique Omilieu, acheter cadeau design, idee de decoration, luminaires Panton
	Le règlement des achats s'effectue par chèque, contre remboursement ou carte bancaire. Les cartes bancaires acceptées sont : CB, Visa, Eurocard et Master Card. Le compte...de www.omilieu.com - www.omilieu.fr est strictement interdite. Article 12 RESPONSABILITE LITIGES DROIT APPLICABLE Les photographies et les textes reproduits et...... http://www.omilieu.fr

9. Mentions légales et Conditions Générales de Ventes (CGV) du site www.destructeurs.com
	archivage Article 20 : Intégralité du contrat Article 21 : Loi applicable Article 22 : Règlement des litiges Article 23 : Protection des mineurs Les coordonnées de la Sarl ...que ni le site, ni tout autre intermédiaire technique, ne peut avoir connaissance des coordonnées bancaires communiquées (n° de carte, date de validité et nom du...... http://www.destructeurs.com

10. Conditions Générales de Vente : La Cave des Vins d`Italie

cryptologie pour sécuriser les transactions conformément à la législation en vigueur. Les informations bancaires ne sont transmises qu`à la société qui traite la transaction...pictogrammes en bas du navigateur en sont la preuve acceptée par le client. ARTICLE 15 - Règlement des litiges Dans l`hypothèse où un litige naitrait de la présente relation......
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11. Passion Nature : Vente canoës kayaks
	directement sur notre compte en donnant comme référence le numéro de votre commande. Nos coordonnées bancaires nécessaires pour le virement sont les suivantes : Banque...se réserve le droit de refuser toute commande d`un Client avec lequel existerait un litige. 10. LITIGES Le présent contrat est soumis au droit français. PASSION NATURE ne...... http://www.passionnature.fr

12. Medin`Maroc : conditions de vente de notre boutique en ligne Medin Maroc
	chèque, le délai de livraison dépendra de la date de valeur de votre banque (+/- 7 jours bancaires). Le délai de livraison pourra varier selon le...confidentielle, et en particulier à ne les divulguer à aucune tierce partie. Article 12 : Litiges MEDIN’MAROC ne saurait être responsable de l&rsquo...... http://www.medinmaroc.com

13. Forum juridique \| Droit économique
	Droit économique Droit commercial 21/04/08 1 Depassement decouvert autorisé Classement : Droit économique Litiges 22/04/08 0 Durée des droits article de presse Classement : Droit...... http://www.experatoo.com

14. Fashion Démarque : CGV
	sécurisé du site est assuré par la Société Générale. Vos coordonnées bancaires sont cryptées par un protocole de...pièces envoyées. Pour votre sécurité, les informations confidentielles sur les cartes bancaires ne nous sont pas communiquées. 9.B. Paiement par...... http://www.fashion-demarque.com

15. Rachat crédit
	Communication Externe / Internet – 5, avenue Jean Zay 33150 CENON Autorisation CNIL n° du Litiges Le présent site est régi par les lois françaises...Code Monétaire et Financier. Il est enregistré au Registre National des Démarcheurs Bancaires & Financiers sous le N° 1051875722BV Jean-Claude SIMON...... http://www.gc-finance.fr

16. CONDITIONS GENERALES DE VENTES San De Guilhem en Gascogne

carte de crédit est assuré par un protocole de paiement aux normes sécurisées SSL . Les informations bancaires ne circulent pas en clair sur lInternet. Elles sont cryptées...grève, lock-out, pénurie, incendie, tremblement de terre, tempête, inondation 8. REGLEMENT DES LITIGES LOI APPLICABLE Les litiges nés de lapplication des présentes conditions......
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17. Liste verte : Contact
	dépassée. Article 6 - Sécurisation des paiements et des données 6.1. Transactions bancaires • En ligne : transaction sécurisée...Banque Crédit Agricole SSL (Secure Socket Layer). Lorsque vous saisissez vos coordonnées bancaires, vous êtes directement en liaison avec le serveur de...... http://www.listeverte.com

18. Virements, transactions banquaires sur internet avec un compte paypal virtuel
	Comme une vraie banque vous pouvez effectuer toutes sortes d`opérations, achats, ventes, virement bancaires, sans donner vos informations confidentiels, juste une addresse...envoie un mail et vous devez cliquer sur accepter le paiement pour valider la somme. Pour les litiges dans les 60 jours de la transaction, vous pouvez faire appel au...... http://www.argentbarrepub.fr.tc

19. cevennesterroir.com

de votre commande. Par le système sécurisé e-transaction du CREDIT AGRICOLE, nous acceptons les cartes bancaires ci-dessous. Consultez nos Infos Sécurité Conditions générales de...réserve le droit de refuser toute commande d`un client avec lequel existerait un litige. 8. Litiges Le présent contrat est soumis au droit français. CEVENNES TERROIR ne......
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20. Acheter chocolat , bonbon: anniversaire, fete, friandise noel,
	livraison du site. ARTICLE 10 – PAIEMENT Le règlement de vos achats s`effectue : soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, autres Cartes Bleues - soit par...délivré un avis de passage au destinataire. ARTICLE 17 - DROIT APPLICABLE – LITIGES Le présent contrat est soumis à la loi française. La...... http://www.fines-gourmandises.com

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