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Résultat dans les articles :

  • Conservation des documents
    De peur de jeter un document important, on accumule souvent beaucoup de paperasses. Le seul moyen de faire raisonnablement le tri dans ses archives est de connaître les délais de conservation des documents et de jeter ceux qui ont dépassé la prescription (c’est-à-dire le délai au-delà duquel aucune des parties ne peut effectuer de réclamation). Voici les recommandations du ministère des Finances sur la question, dans les domaines de l’assurance, de la banque et des impôts.

Résultat de la Recherche "conservation des documents" (c)

1.  Conservation des documents
moyen de faire raisonnablement le tri dans ses archives est de connaître les délais de conservation des documents et de jeter ceux qui ont dépassé la prescription (c’est-à...documents et de jeter ceux qui ont dépassé la prescription (c’est-à-dire le délai au-delà duquel aucune des parties ne peut effectuer de réclamation). Voici les......
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2.  Troisième séance du mardi 12 octobre 2004
textes de loi et la législation française au palais Bourbon. Les débats parlementaires, la composition des groupes politiques et la biographie des députés du Parlement...débats parlementaires, biographie députés élection, ordre du jour, propositions de loi, rapports des commissions, composition des groupes politiques, dossiers législatifs, Hôtel......
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3.  Diagnostic amiante, expertise amiante controle - diagnostic technique amiante DTA
décret s`applique à tous les immeubles bâtis, qu`ils appartiennent à des personnes privées ou à des personnes publiques...des personnes privées ou à des personnes publiques, à la seule exception des immeubles àave; usage d`habitation comportant un seul......
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4.  Diagnostic amiante : texte de loi, décret N° 97-855 du 12 Septembre 1997 - Diagnostic immobilier : information et devis gratuit
A UNE EXPOSITION A L`AMIANTE DANS LES IMMEUBLES BATIS Le Premier ministre, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l`équipement, du...rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l`équipement, du logement, des transports et du tourisme, du ministre du travail et des affaires......
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5.  WellnessNow
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6.  Voyance de qualité, voyance professionnelle
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9.  Pays culture :: Net liens - L`annuaire internet
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10.  CITROEN - Mentions légales du site www.citroen.com
citroen.com Préambule AUTOMOBILES CITROËN a ouvert ce site pour l`information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de...acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales. AUTOMOBILES CITROËN se......
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11.  Les principaux textes français relatifs à la signature électronique - Avocats-Publishing
où ses dispositions essentielles, c’est à dire les conditions dans lesquelles la fiabilité des procédés d’identification garantissant le lien du signataire...du consentement du signataire, au moins au moment où il signe ; la qualité de la conservation du support de preuve dépend des fabricants de papier et d’encre, et de......
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12.  Mon Assistance - Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978
Article 3 Article 4 Article 5 Chapitre II (La Commission Nationale de l`Informatique et des Libertés) Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 ...Article 11 Article 12 Article 13 Chapitre III (Formalités préalables à la mise en oeuvre des traitements automatisés) Article 14 Article 15 Article 16 Article......
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13.  Mentions légales et Conditions Générales de Ventes (CGV) du site www.destructeurs.com
destructeurs.com, Conditions générales destructeurs.com Ne jetez plus vos papiers : utilisez un destructeur de documents A lire --> Vos questions sur les destructeurs Livraisons ...Destructeurs de bureau Destructeurs Industriels Accessoires RECHERCHE Recherche avancée Supports Choisir un destructeur Documents confidentiels Foire aux questions Les moyens de paiement ......
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14.  Gestion des sécurités avec Edillia - gestion du document image photographie
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